Gouvernance, portée et responsabilités
Cette section décrit le cadre réglementaire, le modèle de contrôle opérationnel et la structure de responsabilités pour les opérations de Virtual Air Canada Airline.Cadre réglementaire
| Élément | Disposition |
|---|---|
| Base réglementaire | Règlement de l’aviation canadien (RAC) sous-partie 705, circulaires consultatives de Transports Canada, annexes OACI 2, 6, 11, 14. |
| Contrôle opérationnel | Régulation de type B - partagée entre le régulateur (virtuel) et le commandant de bord (CDB). |
| Hiérarchie des manuels | 1. QRH / ECAM / EICAS de l’aéronef; 2. AFM; 3. Ce ASOP; 4. Avis et bulletins de la compagnie. |
| Autorité de déviation | Le CDB peut dévier des SOP lorsque la sécurité l’exige. La déviation doit être consignée dans le rapport après-vol. |
| Contrôle des amendements | Le directeur des opérations aériennes émet des avis de modification électroniques. La version et la date apparaissent en en-tête. |
Autorité du commandant de bord
Le commandant de bord (CDB) détient l’autorité finale et la responsabilité de l’exploitation et de la sécurité de l’aéronef. Cette autorité s’étend à :- Prendre les décisions opérationnelles concernant la météo, la route et les aéroports de dégagement
- Dévier des procédures normalisées lorsque nécessaire pour la sécurité
- Déterminer les exigences en carburant au-delà du minimum prescrit
- Accepter ou refuser un aéronef avec des anomalies mécaniques
Modèle de contrôle opérationnel
Virtual Air Canada Airline opère selon un système de régulation de type B où :- Le contrôle opérationnel est partagé entre le CDB et le régulateur
- La libération du vol nécessite l’approbation du CDB et du régulateur
- Le régulateur prépare le plan de vol opérationnel (OFP)
- Le CDB prend la décision finale sur les questions opérationnelles
- Le CDB et le régulateur surveillent la progression du vol et les conditions météorologiques
Normes de documentation
Tous les pilotes doivent avoir accès aux versions à jour de :- Ce manuel ASOP
- Les manuels d’exploitation spécifiques à leur type d’aéronef
- Les cartes de navigation à jour pour les routes prévues
- Les bulletins et avis de la compagnie
Conformité réglementaire
Dans le cadre de l’environnement de simulation, tous les pilotes de Virtual Air Canada Airline doivent :- Se conformer au Règlement de l’aviation canadien (RAC) applicable à nos opérations
- Suivre les procédures de l’OACI pour les opérations internationales
- Respecter les règlements locaux des aéroports et de l’espace aérien
- Respecter les règles des réseaux de simulation (VATSIM, IVAO, etc.)
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